Fabienne Darcet

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De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Véronique LECOINTE, Sylvie GUINOT
Membre des associations professionnelles
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
JORFTEXT000030317156(source JORF)
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
JORFTEXT000030296672(source JORF)
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
duree="trois ans"
JORFTEXT000026473670(source JORF)
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
Sage-femme directrice d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
duree="trois ans"
JORFTEXT000026426241(source JORF)
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Darcet (Fabienne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000583377(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Darcet (Fabienne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membre suppléant
représentant du personnel de direction et d'encadrement des écoles et
sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles cadres de sages-femmes
Remplace:Mme Mottin (Marthe)
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
suppleant
JORFTEXT000000386636(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998

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